Histoire de la propriété intellectuelle de  Gabriel Galvez-Behar*, Ed. La Découverte, août 2022

L’expression « propriété intellectuelle » m’a longtemps semblé bizarre, aussi ce petit livre proposant une vue très synthétique de la question à travers pays et siècles n’a pas manqué d’attirer mon attention.

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Pour ce qui est de l’Antiquité, en Grèce, si l’origine de l’inspiration est divine, il semble que depuis Hérodote, les auteurs dans de nombreux domaines signent leurs œuvres. En Égypte, un plagiaire de textes fut confondu et puni. Quant à Rome, la volonté de contrôle de la qualité des œuvres intellectuelles par les auteurs était bien réelle.

Au Moyen-Âge : « Le savoir est un don de Dieu et ne peut donc être vendu. »
Il va exister rapidement des tensions entre la gratuité et les besoins de ceux qui œuvrent pour la diffusion des textes bibliques avec de petits arrangements plus prosaïques. Enfin, Thomas d’Aquin donne le « la » et à partir du 12e siècle le travail intellectuel justifie plus ouvertement le salariat, l’économie du livre augmentant rapidement.
Il faut aussi noter que très tôt le savoir-faire des artisans en chacun de leur domaine fut protégé, contrôlé par les confréries, les compagnonnages, et autres corporations (verriers de Venise, métiers de la soie à Paris, etc.).
Techniques et commerce, par leur dynamique, amènent les différents pouvoirs à limiter les autorisations par l’instauration des privilèges (accordés par le roi), par l’Imprimatur pour l’église (Léon X – 1515) et le dépôt obligatoire à la Librairie Royale, etc. D’autre part, les rivalités entre corporations ou à l’intérieur d’un même métier (communauté des imprimeurs et libraires de Paris aux privilèges contestés par les libraires de Lyon et Rouen, par ex.) et l’émergence des marques influent sur les modifications des lois.

L’évolution de cette « propriété intellectuelle » est donc permanente… Qui mène la danse ? La progression incessante des diverses techniques et celle du commerce. Cela donne le vertige tant vaste est le sujet… qui finit par englober tout l’éventail des principales activités humaines.
« Propriété intellectuelle » cette expression étrange, pour des choses insaisissables, avec et dans sa contradiction fait débat, mais au 18e siècle s’opère la distinction entre auteur et inventeur… L’industrie vient modifier les règles du jeu avec la crainte de l’agitation sociale et politique devant les innovations.
Au 19e siècle les lois relatives à la propriété littéraire et artistique ou industrielle augmentent à cause de l’industrialisation allant de pair avec le développement du capitalisme industriel dans le monde.
Propriété industrielle (droits des brevets, marques, dessins, modèles…) et propriété « littéraire et artistique » s’affinent et se différencient, notamment pour la lutte contre les contrefaçons internationales… déjà.
Techniques/industries/capitaux, tout va donc conjointement avec l’envolée des métiers et du travail intellectuel qu’ils demandent, il faut donc des lois permettant d’encadrer les échanges internationaux à l’échelle du monde. Si dans le courant du 20e siècle tout s’accélère, que dire du 21e siècle…  Haute technologie, dématérialisation et hyper rapidité des échanges, accords nationaux et compétition géopolitique rendent le tout d’une complexité vertigineuse.

Quoi qu’il en soit, s’il vaut mieux approfondir la question dans un domaine précis, il est toujours étonnant d’en découvrir les connexions et incidences auxquelles on ne s’attendait pas forcément.
Et comme conclut si bien l’auteur, « nourrir une réflexion indépendante pour une vision pluraliste » et collective face aux monopoles s’avère à l’ère de l’« Homo Numericus » plus que jamais indispensable.

* Dans l’émission Concordance des Temps du 29 octobre dernier (France Culture) consacrée à ces questions, on peut écouter outre les textes de Beaumarchais, Diderot, Balzac, le beau plaidoyer de Lamartine… concernant le droit d’auteur.
* Sommaire du livre sur le site des éditions La Découverte.