L’Urssaf aux auteurs : Marche ou crève qu’importe, mais paye, sur ActuaLitté

Un article de Nicolas Gary – 30.12.2019 sur le site ActuaLitté

Décidément, les auteurs sont gâtés pour les fêtes. Nouveau coup de théâtre dans la gestion chaotique de la transition entre l’AGESSA et l’URSSAF-Limousin. Entre Noël et le jour de l’an, de nombreux artistes-auteurs de toutes les professions créatives ont reçu par courrier postal des échéanciers leur sommant de payer 975 € de cotisations sociales, sans autre forme de procès. 

Lire la suite de l’article ici

Photographie : « échéancier m’a tuer » – pixabay licence (site ActuaLitté)

Inondations 2018, une chronique de Nicolas Gouzy

Chronique d’un événement, 2018

Trente ans d’une vie dans une benne de tracteur, trente années de labeur englouties par l’eau furieuse du Lauquet, entremêlées, concassées et dont il ne reste plus que des débris méconnaissables recouverts d’une boue noirâtre à l’odeur putride. Rien ne subsiste, rien n’a résisté. L’inondation a laissé en s’évacuant le fantôme du niveau atteint sur les murs, plus de deux mètres cinquante, c’est sûr. On a beau fouiller la vase à la recherche de quelque chose de récupérable ou simplement d’identifiable, le constat est partout le même : « à la benne ». Les sacs-poubelle en plastique noir, ces indéchirables de 100 litres dont on ne savait que faire, s’éventrent consciencieusement, laissant glisser dans la ruelle où ils s’empilent les entrailles d’une vie. On ne mesure pas ce que trente ans d’habitudes, trente ans de travail, de patience, d’efforts représentent en « vrai », le poids, le volume, la diversité, le tout d’une vie. Au bout du centième sac noir, après que les jeunes du village ont viré les meubles les plus lourds et les plus volumineux, les indestructibles bahuts, les imposants canapés et les étagères sur-mesure, il faut accepter que le tout soit devenu indistinctement le futur contenu d’une déchetterie monumentale où tout un village finira amassé. Trente ans de souvenirs, quand ce n’est pas une vie perdue, trente années d’économies, d’emprunts, trente ans pour réussir son jardin, pour punaiser aux murs quelques affiches-conseils dérisoires sur les risques de l’alcool ou du tabac. Et toujours l’odeur âcre et grasse du limon apporté par ce ruisseau d’habitude si vert, si tranquille, fainéant même et avare de son eau. Reste le vide, toujours sali, d’un quotidien meurtri, la porte qui ne ferme plus, comme un vertige triste qui vous serre là et la sirène d’un camion de secours qui retentit au loin. Lire la suite…

Auteurs en lecture, Comédie du livre, 29 mai 2016

Cet événement est organisé Languedoc-Roussillon livre et lecture (LR2L) en partenariat avec l’association Autour des Auteurs (ADA), le Centre Régional des Lettres Midi-Pyrénées, et avec le soutien de la Sofia.
Six auteurs et un musicien nous offriront ce moment particulier au cœur de la Comédie du livre, au stand des éditeurs régionaux sur l’esplanade de Montpellier. Raymond Alcovère, en charge de l’opération pour ADA, présentera les auteurs et les lectures.

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Les éditeurs allemands sur la sellette

Un article de Nicolas Garry à ne pas manquer

sur le site ActuaLitté, 23 avril 2016

Copie Privée : les éditeurs allemands ont-ils volé les auteurs ?

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La fin est très intéressante !
Pour l’heure, aucune des décisions européenne ou allemande n’a d’incidence en France. « C’est la différence majeure avec la France, où, aujourd’hui, le régime de droit de reproduction par reprographie est certes un mécanisme de gestion collective obligatoire, mais n’est pas une exception au droit d’auteur », nous précisait Philippe Masseron, directeur du Centre français d’exploitation du droit de copie, en mars dernier. Cependant, la décision « peut changer beaucoup de choses, si l’on considère que l’éditeur a toujours été un des bénéficiaires des rémunérations pour un certain nombre d’exploitations ».

Dans ces conditions, il se pourrait bien que tout le principe du registre ReLIRE soit mis en péril. D’autant plus que ce dernier a été porté devant la CJUE, et que ce dernier, fort de la décision Reprobel, pourrait ne pas apprécier ce système français très critiqué. 

Info transmise par Joëlle Wintrebert
Illustration : domaine public, site ActuaLitté

Résistants, de Thierry Crouzet

Un roman sur Instagram ? « Il y a un potentiel dans cet outil, pour faire de la littérature… »

Au départ, c’est une expérimentation, comme Thierry Crouzet a pris l’habitude d’en réaliser. « Je voulais trouver une solution pour parler au plus grand nombre, d’un sujet grave. » Et pas des moindres : selon les scientifiques, la résistance des bactéries aux médicaments serait aussi sérieuse que le réchauffement climatique. Écrire un livre sur le sujet méritait en effet de passer par des outils inédits…

Lire l’article de Nicolas Gary du 11 avril 2016, site Actua Litté

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le site de l’auteur

communiqué de la Sofia, 31 mars 2016

SOFIA (Société Française des Intérêts des Auteurs de l’Écrit)

Droit de prêt : un fournisseur de livres condamné à se conformer à l’obligation légale

 

La Cour d’appel de Douai a rendu le 17 mars 2016, un important arrêt en matière de droit de prêt au public, dans une affaire opposant la Sofia à la société Sirège.  Ce fournisseur tentait de s’exonérer de ses obligations légales, en invoquant que la rémunération ne s’appliquait pas aux livres défraîchis, soldés ou déstockés, aux prix desquels il appliquait une remise de l’ordre de 44% en faveur des bibliothèques publiques.

Après 5 ans de procédure, l’arrêt de la Cour d’Appel de Douai du 17 mars 2016 vient de confirmer, en tous points, le jugement du Tribunal de Grande Instance de Lille du 6 novembre 2014. Il condamne Sirège à verser la somme de 379 380 € en rémunération du droit de prêt d’ouvrages vendus du 1er août 2003 au 31 décembre 2015, lui ordonne, sous astreinte de 100 € par jour de retard, de déclarer toutes ses ventes effectuées auprès des bibliothèques à partir du 1er janvier 2006 jusqu’au prononcé de l’arrêt d’appel. La société Sirège est également condamnée à payer la somme de 10 000 € à la Sofia par application de l’article 700 du code de la procédure civile et à verser la somme de 3000 € en réparation du préjudice collectif.
Ainsi, en ne réglant pas la rémunération de 6% sur le prix public hors taxes prévue par la loi du 18 juin 2003, un fournisseur de livres commet des actes de contrefaçon. Lire la suite…

La discrétion de Pierre-Albert Clément

Pierre CLEMENT à Champdomergue - FR3,2005

Pierre-Albert Clément est décédé à Alès, le 26 novembre dernier. Je l’ai appris hier seulement par son fils à travers un courrier électronique.

Je l’avais rencontré il y  une bonne quinzaine d’années. J’étais alors jeune écrivain et j’avais pu mesurer combien il lui plaisait d’accueillir celui qui débute et cherche ces marques dans ce monde particulier qu’est l’écriture. Un jour de dédicaces dans une librairie d’Alès, il m’avait invitée au restaurant et m’avait mise en contact avec une journaliste qui aimait les romans et leur consacrait des articles — elle aussi est partie il y a quelques années. Je n’oublierai jamais ce mouvement si amical de sa part, presque tendre, que je n’aurais sans doute pas obtenu de mon propre père, d’autant qu’il n’attendait rien en retour sinon un simple sourire.

Pierre-Albert, je connaissais peu, enfin tout de même suffisamment pour l’embrasser quand nous nous rencontrions dans un salon du livre et échanger des propos à propos de l’évolution numérique, de la disparition de certaines maisons d’édition et de nos projets d’écriture. Je le savais grand historien et amoureux du vieux Montpellier, également des Cévennes, des passions dont il ne faisait pas étalage. Il ne parlait pas davantage de son passé engagé, de sa famille. Chez lui, discrétion et grande gentillesse.
Une chose me troublait, son handicap, quand bien même il n’en faisait pas état et ne réclamait jamais l’aide de personne. Était-ce sa main, son avant-bras, son bras qui avait été touché et amputé ? Je n’ai la réponse qu’aujourd’hui : c’est en 1944 qu’il l’avait perdu et tout entier. Il était âgé de 20 ans. Et c’est vers lui que vont aujourd’hui toutes mes pensées, convaincue qu’il serait heureux de savoir qu’à présent je demeure en Cévennes, son pays tant aimé.

Françoise Renaud

Midi Libre lui a rendu hommage : Pierre-Albert Clément n’est plus, novembre 2014

Nouvelles du recours contre ReLIRE

Le Conseil d’État nous a transmis la « Notification d’une décision » rendue le 6 mai 2015 sur la requête en excès de pouvoir déposée le 2 mai 2013 par Marc Soulier et Sara Doke contre le décret d’application de ReLIRE autour de l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle , notification qui nous apprend (ce que nous savions déjà par ActuaLitté, entre autres, qui a relayé la nouvelle) que le Conseil d’État décide que la requête présente une difficulté sérieuse (quand même !), qu’il y a lieu par suite d’en saisir la Cour de justice de l’Union européenne, et de surseoir à statuer jusqu’à ce que celle-ci se soit prononcée.

Les interventions de certains d’entre nous et de notre association Autour des Auteurs soutenaient la requête.

Le Conseil d'État

Lire l’article paru dans ActuaLitté du 6 mai 2015
Le Conseil d’État renvoie le registre ReLIRE devant la justice de l’Europe

Lire aussi l’article du 27 février 2015
Le Registre ReLIRE, l’histoire continue pour les œuvres indisponibles

Illustration : Le Conseil d’État (ActuaLitté, CC BY SA 2.0) 

Lecture numérique et liberté

intervention de Joëlle Wintrebert

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Vous pensez que les DRM sont une plaie qui empêche la libre circulation des livres numériques, le prêt et le partage, le transfert facile de vos livres entre vos ordinateurs, vos tablettes et vos smartphones ? Vous pensez (à juste titre) que la firme Adobe, principal fournisseur de ces DRM, vous espionne ? Vous avez envie de ruer dans les brancards, de vous bagarrer contre la société de contrôle et de surveillance qui grignote toujours plus nos libertés ? Bougez-vous le 6 mai. Ou au moins, faites l’effort de vous renseigner, de découvrir comment on peut changer les choses.

Pour ceux qui ne sont pas familiers avec l’anglais, voici un bon article d’ActuaLitté du 11 avril 2015 qui relaye l’appel lancé par l’organisation Defective by Design.
La lecture, une liberté qui ne peut souffrir ni restriction ni surveillance

En anglais, c’est ici.

Mars 2015 : la colère des auteurs

transmis par Joëlle Wintrebert

Voici le communiqué de la SGDL qui fait suite à la mobilisation des auteurs au Salon du livre, samedi 21 mars.

manifestation des auteurs, Salon du livre de Paris 2015

27 mars 2015
Salon du livre : une mobilisation réussie

C’est historique, et tous les auteurs de la SGDL peuvent s’en féliciter, la mobilisation générale des auteurs au Salon du livre de Paris a été suivie par plusieurs centaines d’entre vous. La lettre ouverte « à ceux qui oublient qu’il faut des auteurs pour faire des livres » a recueilli plus de 1800 signatures à ce jour, et vous pouvez encore y joindre votre nom en mentionnant « auteur, je signe » à l’adresse pasdauteurspasdelivres@gmail.com
La presse a fait un large écho à ce qu’elle a appelé « la colère des auteurs » et vous trouverez ci-dessous les liens vers de nombreux articles.
Par ailleurs, lors de l’inauguration du Salon, Marie Sellier a pu s’entretenir avec la Ministre de la Culture, puis, par la suite, avec le Président de la République et le Premier Ministre qui se sont tous deux arrêtés sur notre stand « Place des auteurs ».
Les débats organisés par la SGDL ont bénéficié d’une large audience, qu’il s’agisse des rencontres spécifiques au droit d’auteur (le contrat-type, l’autoédition) ou de celles dédiées à la littérature (poésie, premiers romans, fabrique du personnage, science-fiction, polar, etc.).
À noter également que le CNL a accueilli les auteurs sur son stand, pour une présentation du 6e baromètre des relations auteurs/éditeurs (une enquête menée avec la SCAM à laquelle vous avez été très nombreux à répondre et que vous pourrez retrouver sur notre site) et de notre répertoire Balzac des auteurs et de leurs ayants droit. La SGDL s’est en outre associée à la présentation des résultats de la 5e édition du baromètre des usages numériques (SGDL/SNE/SOFIA).

Le Grand journal – 23 mars 2015 (Augustin Trapenard)
Idboox 23 mars (Élisabeth Sutton)
Publishing perspective – 23 mars (Olivia Snaije)
Blog Laure Limongi – 22 mars 2015
24 matins – 22 mars 2015
La Croix.fr – 20 mars 2015 (Sabine Audrerie)
Actualittés – 21 mars (Nicolas Gary)
Actualittés – 21 mars (Nicolas Gary)
Le Monde.fr – 21 mars (Frédéric Potet)
Télérama.fr – 19 mars 2015 (Geoffrey Lopes)
Le Figaro.fr – 18 mars 2015 (Cassandre Dupuis)

Action du S.E.L.F. pour le droit d'auteur en suspens

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Illustration : Drew Coffman, CC BY 2.0

L’eurodéputée Julia Reda, dont on a beaucoup parlé ces temps-ci à la suite de son rapport préconisant de nouvelles exceptions européennes au droit d’auteur (lire ici), rapport que certains trouvaient relativement mesuré eu égard à l’appartenance de la dame au parti pirate quand d’autres (majoritairement les sociétés d’auteur, évidemment) criaient « au loup! » avait fini par solliciter directement l’opinion des créateurs : quelle-est-votre-opinion.
Nos amis du S.E.L.F. l’ont prise au mot et lui ont envoyé la lettre qui suit, que l’on peut également lire sur le site du syndicat ou sur ActuaLitté qui l’a relayée.

« Madame la députée,
Le Syndicat des Écrivains de Langue Française (S.E.L.F.) vous sait gré de la demande que vous avez faite aux auteurs de réagir à vos propositions concernant l’établissement de nouvelles exceptions au droit d’auteur dans l’Union européenne. Nous vous félicitons pour la modération dont vous avez fait preuve, eu égard aux positions du parti que vous représentez, dans l’élaboration de votre rapport sur l’harmonisation du droit d’auteur dans l’Union européenne. Mais nous ne pouvons admettre que les exceptions et aménagements prônés dans ce rapport soient promulgués sans que des contreparties équitables soient accordées à ceux qui auraient le plus directement à en pâtir : les créateurs.
Le S.E.L.F. n’est pas favorable à l’immobilisme. En France, il le prouve en prônant une réforme « gagnant gagnant » du système de protection sociale des artistes auteurs. Vis-à-vis de l’UE il entend pratiquer de même, pour peu que l’occasion lui en soit donnée et que s’engagent de véritables concertations entre les élus et responsables européens et les créateurs et organisations qui les représentent. Lire la suite…